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Marques déposées par FILATURE ARPIN
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MULETIÈRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MULETIÈRE
FILATURE ARPIN

Numéro de dépôt :
4540803
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
MULETIÈRE de FILATURE ARPIN

Présentation de la marque MULETIÈRE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par FILATURE ARPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MULETIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est FILATURE ARPIN domicilié(e) La Fabrique - 73700 - SEEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.

La marque MULETIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULETIÈRE arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

FILATURE ARPIN a également déposé les autres marques suivantes : ARPIN , DRAP DE BONNEVAL , ARPIN , ARPIN


FILATURE ARPIN - La Fabrique - 73700 - SEEZ - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; rideaux en matière textile et en matière plastique ; tentures murales en matière textile ; draps pour la confection, revêtements de meubles en matières textiles et tissus pour meubles.